Conditions d’utilisation du site

1. Champ d’application

Dans les présentes conditions, « OneZero Labs » désigne la marque sous laquelle le présent site est publié.

Les présentes conditions s’appliquent à l’accès aux pages publiques du site et aux documents associés, ainsi qu’à leur utilisation. Les API, les téléchargements de modèles, les services payants, les achats en entreprise et les collaborations de recherche sont régis par la licence, la commande ou l’accord signé entre les parties qui leur correspond.

2. Informations du site et état de la recherche

Le site présente l’entreprise, ses recherches, ses modèles et ses produits. Certains contenus portent sur des objectifs de recherche ou des fonctionnalités en préversion et peuvent évoluer au fil des expérimentations et du développement. Les fonctionnalités effectivement ouvertes, les environnements compatibles, les limitations et les versions sont ceux indiqués dans la documentation officielle correspondante.

Les images, animations, vidéos et illustrations interactives peuvent être réalisées avec l’aide de l’intelligence artificielle ou servir à expliquer des concepts. Sauf mention expresse sur la page, étayée par des éléments justificatifs, ces contenus ne représentent pas les résultats de tests de performance d’un modèle dans des conditions déterminées.

Veuillez interpréter les informations au regard de leur date de publication, de la version concernée et de leur contexte. Pour toute décision de nature professionnelle ou importante, procédez aux vérifications nécessaires et sollicitez l’avis de personnes dûment qualifiées.

3. Accès et utilisation raisonnable

Vous devez accéder au site selon des modalités de navigation normales et respecter le droit applicable ainsi que les restrictions d’accès expressément publiées. Les accès automatisés doivent être d’une fréquence maîtrisée, respecter les contrôles d’accès et les limites de ressources, et ne pas perturber l’utilisation normale du site par les autres visiteurs ni le fonctionnement de l’infrastructure.

Vous ne devez pas tenter d’obtenir des interfaces, fichiers, identifiants ou données personnelles qui ne vous sont pas ouverts, ni porter atteinte aux mesures de sécurité, introduire du code malveillant, usurper une identité ou utiliser le site à des fins frauduleuses. Les recherches en sécurité doivent respecter le périmètre d’autorisation publié au préalable.

4. Contenus et propriété intellectuelle

Les textes, éléments graphiques, conceptions, logiciels et signes distinctifs du site peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle, qui appartiennent à leurs titulaires effectifs. La simple consultation des pages n’emporte aucune cession de ces droits et ne confère pas automatiquement de licence sur des poids de modèles, des jeux de données ou un usage commercial.

Dans les limites autorisées par le droit applicable, vous pouvez faire un usage raisonnable des contenus à des fins de consultation personnelle, de recherche ou de commentaire. Avant toute reproduction, utilisation commerciale, diffusion après modification ou utilisation des signes distinctifs, vérifiez les conditions d’autorisation applicables et les mentions de source. Les contenus de tiers restent soumis à leur propre licence.

5. Demandes, retours et documents transmis

Si, à l’avenir, vous transmettez des retours ou des documents de collaboration par un canal officiellement publié, vous devez vous assurer de disposer des droits et autorisations nécessaires, et éviter d’envoyer des données personnelles, des secrets d’affaires ou des identifiants de compte sans rapport avec l’objet de votre démarche. L’étendue de la réception et de l’utilisation des documents doit être confirmée au regard des indications propres à ce canal.

Les informations confidentielles, les résultats de recherches communes et les questions de propriété intellectuelle doivent faire l’objet d’un accord approprié. En l’absence de stipulation expresse, un canal de contact ordinaire ne saurait être considéré comme créant une obligation de confidentialité, et la transmission d’un retour ne saurait être présumée emporter la cession de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.

6. Produits distincts et sites tiers

Amicura, SociaBench, les plateformes partenaires et les ressources externes peuvent avoir chacun leur propre exploitant, leurs propres conditions, leurs propres pratiques en matière de confidentialité et leurs propres conditions d’utilisation. Après avoir ouvert ces liens, veuillez vous reporter aux indications effectives du service de destination pour déterminer les documents applicables.

Les liens sont fournis par commodité. Ils n’impliquent pas en eux-mêmes que OneZero Labs donne une garantie générale quant aux contenus externes, ni l’existence d’une relation de mandat, d’investissement ou de partenariat commercial non divulguée entre les parties.

7. Maintenance, modifications et restrictions d’accès

Le site peut être temporairement inaccessible en raison d’opérations de maintenance, de problèmes de réseau, de limitations liées aux appareils ou de modifications de contenu. L’équipe responsable peut mettre à jour les pages et appliquer les restrictions d’accès nécessaires pour faire face à des risques de sécurité ou à des accès anormaux.

Les modifications substantielles affectant les droits et intérêts acquis des utilisateurs doivent être traitées conformément au droit applicable et à l’accord concerné. La mise à jour des textes du site ne saurait se substituer aux procédures de modification prévues par un accord signé.

8. Limites de responsabilité et droits impératifs

Les informations du site doivent être tenues raisonnablement exactes, mais des présentations publiques ne peuvent couvrir tous les environnements d’utilisation ni toutes les limitations potentielles. Il appartient aux utilisateurs de vérifier les contenus au regard de leurs propres finalités et, en particulier, de ne pas assimiler des objectifs de recherche à des engagements portant sur des services déjà fournis.

Les clauses de limitation de responsabilité, d’indemnisation ou de répartition des risques doivent faire l’objet d’un examen distinct en fonction de l’entité responsable, des régions où les services sont fournis et du droit applicable. Le présent document ne fixe aucun plafond de responsabilité non confirmé et n’exclut aucune responsabilité ni aucun droit des consommateurs qui ne peuvent être exclus en vertu de la loi.

9. Litiges, contact et mises à jour

En cas de difficulté liée au site, il est recommandé d’exposer d’abord, par un canal officiellement publié, les faits, les pages concernées, la date et la solution souhaitée. Les adresses de contact et électroniques précises devront être indiquées dans la version définitive.

Le droit applicable, la juridiction compétente et les autres modes de règlement des litiges restent à déterminer ; le présent document ne désigne aucun siège d’arbitrage et n’exige aucune renonciation aux voies de recours prévues par la loi. La version définitive des conditions doit indiquer clairement sa date d’entrée en vigueur et sa version, et notifier les modifications importantes conformément aux exigences applicables.